1. Présentation
1.1- Objectif du logiciel
1.2- Les ressources consommées
1.3- Les acteurs
2.Diagramme des cas d'utilisation
2.1- Rédacteur
2.2- Secrétaire de séance
2.3- Service des assemblées
2.4- Rapporteur
3. Description des cas d'utilisation
3.1- Gestion des pojets de délibération
3.2- Gestion des utilisateurs et des droits
3.3- Gestion des élus et des acteurs de la collectivité
3.4- Gestion de l'ordre du jour des sessions d'assemblée(s) délibérante(s)
3.5- Validation des projets de délibération
3.6- Gestion de l'assemblée délibérante
3.7- Publication des délibération
3.8- Editer des documents paramétrables
3.9- Transmission au contrôle de légalité
4. Diagramme de classe
4.1- Diagramme de classe globale
4.2- Package délibération
4.3- Package séance
4.4- Package liste des actions et des utilisateurs
4.5- Package utilisateurs